Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES SEIGNEURS DU GRAND PRIEURE
LA CAVE DES SEIGNEURS Société à responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
94526495
Date de dépôt :
23/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2014

Présentation de la marque LES SEIGNEURS DU GRAND PRIEURE

Déposée le 23 juin 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CAVE DES SEIGNEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SEIGNEURS DU GRAND PRIEURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CAVE DES SEIGNEURS domicilié(e) 1 Quai de l'Epi,83990 SAINT-TROPEZ (dossier no 2259705) - 83990 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 412 190 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2259705) - 75008 - France.

La marque LES SEIGNEURS DU GRAND PRIEURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES SEIGNEURS DU GRAND PRIEURE est expirée depuis le 23 juin 2014.

LA CAVE DES SEIGNEURS a également déposé les autres marques suivantes : LA ROSEE DU PRINTEMPS , LA TREILLE MUSCATE , LA COUR DES PAPES , CUVEE DE L'ELEGANCE , FROU FROU , CUVEE DE L'ELEGANCE , ART ET GASTRONOMIE


LA CAVE DES SEIGNEURS Société à responsabilité Limitée - 1 Quai de l'Epi,83990 SAINT-TROPEZ (dossier no 2259705) - 83990 - France - SIREN 353412190


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2259705) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-52

Inscription le 18 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426273 - Publication au BOPI 2006-01-18

Renouvellement sans limitation le 24 février 2004 n°2259705 - Publication au BOPI 2004-02-24

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

Boissons alcooliques, (à l'exception des vins et des eaux de vie), vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine